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Carnet de bord PLUI Meuse Rognon

2012 : prise de la compétence urbanisme par la CCB
– délibération 2012-02 : compétence PLU intercommunal

 

2012 : convention et recherches de bureau d’études

– délibération 2012-27 : convention PLUI Etat et CCB

– délibération 2012-28 : PLUI recherche bureau d’études

 

2013 : diagnostic IATEUR et prescriptions

– janvier à mai 2013 : réalisation du diagnostic PLUI  par l’IATEUR

– délibération 2013-71 : prescription PLUI

– délibération 2013-89 : PLUI Trame verte et Bleue et Numérisation

 

2014 : recrutement chargée de mission et lancement AAPC

– délibération 2014-74 : recrutement chargée de missions

– le 24 septembre 2014 : réunion à la DDT pour point sur avancement des documents administratifs relatifs au lancement du PLUI.

– le 30 octobre 2014 : réunion de travail CCBBSB et DDT pour rédaction du dossier de consultation.

– délibération 2014-101 : Projet communautaire du PLUI (complément de la délibération du 6 mai 2013, précisant les objectifs du PLUI)

– le 6 novembre 2014 : réunion de travail DDT 52 et CCBBSB pour rédaction des documents pour l’AAPC.

– le 10 décembre 2014 : Mise en ligne de l’AAPC pour élaboration du PLUI

– délibération 2014-119 : modalités de collaboration entre les communes et la CCBBSB, notamment la mise en place d’une conférence intercommunale.

 

2015 : recrutement d’un bureau d’études et mise en route des opérations

Le 12 février 2015 à 16h: date limite de remise des offres.
Le 17 février 2015: Commission d’Appel d’offres, admission des candidatures
Le 4 mars 2015 : réunion de travail pour l’analyse des offres avec la DDT
Le 10 mars 2015 : CAO d’admission des offres
Le 1er avril 2015 : CAO décision d’Attribution
délibération 2015-37 : Autorisation du Marché PLUI
délibération 2015-39 : Alurisation du PLUI
Le 13 mai 2015 : signature du contrat avec Environnement Conseil
Délibération 2015-48 : Demande de subvention PLUI
Le 26 mai 2015 : ordre de service phase n°1, synthèse et diagnostic
Le 27 mai 2015 : Conférence intercommunale, lancement du PLUI
Le 25 juin 2015 : Atelier n°1, Contexte et enjeux du PLUI
Le 02 juillet 2015 : Atelier n°2, Vision du territoire en 2030
Durant l’été 2015 poursuite ses synthèses par le cabinet d’études, reprises des rencontres en septembre.

Tournée des communes pour le diagnostic territorial

– le 7 septembre 2015 : Secteur Autour de la Saunelle ( 5 communes)

– le 14 septembre 2015 : Secteur du Mouzon (7 communes)

– le 15 septembre 2015 : Secteur Meuse Aval (5 communes)

– le 23 septembre 2015 : Secteur Meuse Amont ( 8 communes)

– le 24 septembre 2015 : Secteur Bassigny (5 communes)

– le 29 septembre 2015 : Secteur entre Meuse et Sueurre (9 communes)

– le 30 septembre 2015 : Secteur Manoise (6 communes)

– le 23 octobre 2015 : Comité de Pilotage n°1 – Bilan de la tournée et poursuite du diagnostic au travers d’ateliers thématiques.

– le 17 novembre 2015 : Atelier thématique “Economie”

– le 26 novembre 2015 : Atelier thématique “Cadre de vie”

– le 8 décembre 2015 : Atelier thématique “Urbanisation du territoire”

– le 18 décembre 2015 : Atelier thématique “Mobilité”

2016 : Présentation du diagnostic et débat du Projet d’Aménagement et de Développement Durable

Le 18 janvier 2016 : Comité de pilotage n°2 – Bilan des ateliers thématiques, organisation de la présentation du diagnostic et programmation de la phase PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable)
Le 11 février 2016 : Réunion de Présentation du diagnostic territorial aux élus et personnes publiques associées.
Le 10 mars 2016 : Deux Réunions Publiques pour la présentation du diagnostic territorial à la population.
Le 21 mars 2016 : Atelier de travail PADD n°1 à destination des élus
Le 26 avril 2016 : Atelier de travail PADD n°2 à destination des élus
Le 5 octobre 2016 : Atelier de travail PADD n°3 à destination des élus

Le 2 novembre 2016 : Comité de pilotage n°3 Rédaction du PADD

Le 1er décembre 2016 : Comité de pilotage n°4 Rédaction du PADD

Le 13 décembre 2016 : Réunion personnes publiques associées présentation du PADD

Le 13 décembre 2016 : Conférence intercommunale, PADD et préparation nouveau territoire communautaire

Envoi du PADD pour débat en conseil municipal aux 44 communes entre le 15/12/2016 et le 28/02/2017

2017 : Réorganisation du fonctionnement suite à la fusion :

Délibération n° 2017-60 du 28 février 2017 : Poursuite du PLUI sur l’ensemble du territoire

Délibération n° 2017-136 du 20 avril 2017 : Diagnostic territorial vallée du Rognon

Délibération n°2017-163 du 13 juin 2017 : MAPA Diagnostic territorial vallée du Rognon

Tournée des communes pour diagnostic territorial vallée du Rognon

– 30 aout 2017 : Secteur Plateau de Chaumont (4 communes)

– 5 septembre 2017 : Secteur entre Rognon et Sueurre ( 6 communes)

– 20 septembre 2017 : Secteur vallée du Rognon (6 communes)

– 3 octobre 2017 : Atelier Economie – Diagnostic territorial vallée du Rognon

– 10 octobre 2017 : Atelier Cadre de vie – Diagnostic territorial vallée du Rognon

– 24 octobre 2017 : Atelier Urbanisation – Diagnostic territorial vallée du Rognon

– Délibération n°2017-214 du 21 novembre 2017 : Etude stratégique sur la vallée du Rognon 

– 28 novembre 2017 Comité de pilotage n°5 : Validation du diagnostic territorial vallée du Rognon et organisation de l’étude stratégique.

– 28 novembre 2017 : Conférence intercommunale, diagnostic territorial et poursuite PLUI global

– Délibération n°2017-236 du 14 décembre 2017 : MAPA Etude stratégique sur la vallée du Rognon 

2018 : Poursuite de l’élaboration du PLUI-Travail sur les zonages :

– Délibération n°2018_1_17 du 29 janvier 2018 : Affermissement des tranches conditionnelles Marché PLUI

– Délibération n°2018_1_18 du 29 janvier 2018 : Plan de financement actualisé du PLUI pour demande de subvention

– 23 janvier 2018 : Atelier Etude stratégique vallée du Rognon, stratégie foncière

– 13 février 2018 : Comité de pilotage n°6 : Validation étude stratégique vallée du Rognon et organisation des réunions avec les communes pour le travail des zonages

– Délibération 2018-28 du 13 mars 2018 : Extension de l’élaboration du PLUI à l’ensemble des 60 communes de la CCMR

– Délibération 2018-29 du 13 mars 2018 : Avenant n°1 MP PLUI

 

Réunion de travail des zonages :

– 4 avril 2018 : Réunions groupées à Andelot et Thol (8 communes)

– 5 avril 2018 : Réunions groupées à Andelot et Vroncourt (8 communes)

– 11 avril 2018 : Réunions groupées à Maisoncelles et Montot (12 communes)

– 18 avril 2018 : Réunions groupées à Ecot et Lafauche (12 communes)

– 24 avril 2018 : Réunions groupées à Bourmont (6 communes)

– 25 avril 2018 : Réunions groupées à Sommerécourt, Chalvraines et Romain (14 communes)

– 29 mai 2018 : Journée de rattrapage pour les communes absentes en avril (8 communes)

– 30 mai 2018 : Comité de pilotage n°7 : Retours sur les réunions de travail avec les communes en avril 2018

– 8 et 12 juin 2018 : Réunion de travail cohérence PLUI/SCOT

– 21 juin 2018 : Réunion de travail service instructeur DDT Joinville

– 3 au 17 juillet : Evaluation environnementale des zones prévues à ouvrir à l’urbanisation ayant des enjeux environnementaux majeurs.

– 9 juillet 2018 : Rdv de travail avec entreprise BUGNOT pour les extensions de zone à urbaniser à vocation industrielle

 

Visite des zones prévues en extension des zones à urbaniser à vocation habitat.

– 10 juillet 2018 : Secteur Meuse (8 communes)

– 12 juillet 2018 : Secteur Rognon (5 communes)

– 13 juillet 2018 : Secteur Saonnelle (8 communes)

– 16 juillet 2018 : Secteur Bassigny (6 communes)

– 17 juillet 2018 : Comité de pilotage n°8, Première lecture des 60 propositions de zonages, observations de la commission urbanisme et présentation de l’évaluation environnementale. Envoi de ces observations aux communes et proposition de rendez-vous pour revoir les documents.

 

Réunions de travail des zonages n°2

– 3 septembre 2018 : Réunions groupées à Bourmont (2 communes)

– 4 septembre 2018 : Réunions groupées à Andelot (4 communes)

– 11 septembre 2018 : Réunion à Bourmont (1 commune)

– 11 septembre 2018 : Rdv de travail avec entreprise BONGRAIN pour les extensions de zone à urbaniser à vocation industrielle

– 17 septembre 2018 : Réunions groupées à Andelot et Bourmont (13 communes)

– 18 septembre 2018 : Réunions groupées à Bourmont et Andelot (9 communes)

– 02 octobre 2018 : Réunions groupées à Andelot (2 communes)

– 02 octobre 2018 : Réunion de travail avec la DDT de Haute Marne (services instructeurs et planification) pour faire état de l’avancement du PLUI.

– 03 octobre 2018 : Réunion groupée à Bourmont (3 communes)