LES DOCUMENTS DE TRAVAIL

Fiche de présentation
à télécharger ici
Questionnaire “Territoire communal”
à télécharger ici.
Questionnaire “Eau et Assainissement”
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Questionnaire “Exploitation Agricole”
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Diagnostic Territorial du PLUI
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Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLUI CCBBSB
téléchargeable ici
Diagnostic Territorial Vallée du Rognon
téléchargeable ici
Étude stratégique en matière d’urbanisme sur les 16 communes de la Vallée du Rognon
téléchargeable ici
Stratégie foncière PLUI CCMR février 2018
téléchargeable ici
Guide des zonages
téléchargeable ici
Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLUI Meuse Rognon
téléchargeable ici

mise à jour le 25/09/19

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