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LES DOCUMENTS DE TRAVAIL

Fiche de présentation
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Questionnaire “Territoire communal”
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Questionnaire “Eau et Assainissement”
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Questionnaire “Exploitation Agricole”
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Diagnostic Territorial du PLUI
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Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLUI CCBBSB
téléchargeable ici
Diagnostic Territorial Vallée du Rognon
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Étude stratégique en matière d’urbanisme sur les 16 communes de la Vallée du Rognon
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Stratégie foncière PLUI CCMR février 2018
téléchargeable ici
Guide des zonages
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Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLUI Meuse Rognon
téléchargeable ici
Note de synthèse du PLUi Meuse Rognon
Téléchargeable ici

mise à jour le 04/11/20