Leurville
Dossier d’enquête publique téléchargeable ci-dessous :
Annexe 2 – Plan des contraintes ANC
Annexe 3 – Plan de zonage d’assainissement
Annexe 5 – Arrêté préféctoral MRAE
Annexe 6 – Délibération du Conseil municipal
mise à jour le 17/04/21