Bassoncourt Dossier d’enquête publique téléchargeable ci-dessous : Dossier EP ZA Bassoncourt Annexe 1 – Plan des réseaux Annexe 2 – Carte des sols Annexe 3 – Plan de zonage Annexe 4 – Réglement SPANC Annexe 5 – Arrêté préféctoral MRAE Annexe 6 – Délibération du Conseil municipal Mise à jour le 17/09/19